Association Peynier Autrement

Conseil municipal du 15 avril 2015

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le prochain conseil municipal aura lieu mercredi 15 avril à 18h30 au centre socioculturel.
Nous vous convions bien sûr à venir assister à cet événement important de la vie de notre commune.

Ci-dessous l’ordre du jour :

• Vote du Compte de Gestion 2014 : commune, eau et assainissement,
• Vote du Compte Administratif 2014 : commune, eau et assainissement,
• Affectation des résultats budgétaires 2014,
• Vote des taux 2015 de la Fiscalité Directe Locale,
• Vote du Budget Primitif 2015 : commune, eau et assainissement,
• Demande de subvention au CG 13 pour les travaux d’amélioration des forêts 2015,
• Demande de subvention au CG 13 pour les travaux d’aménagements bibliothèque et classes primaire,
• Modification des statuts du SMED,
• Avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur le contentieux avec RFF,
• Plan d’alignement chemin communal de Pourrachon,
• Questions diverses,
• Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

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