Association Peynier Autrement

Conseil municipal du 27 novembre 2015

0

le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 27 novembre à 18h30 au centre socioculturel.
Nous vous convions bien sûr à venir assister à cet événement important de la vie de notre commune.

Ci-dessous l’ordre du jour :
– Approbation du programme de travaux et conventions : PUP Sainte-Croix,
– Convention avec le SMED 13 pour l’enfouissement des réseaux – entrée de ville 908,
– Création d’une Société Publique Locale dénommée « les Canebiers »,
– Approbation du marché de travaux pour la modernisation des chemins ruraux,
– Demandes de financement des opérations d’investissement 2016 dans la cadre des contrats pluriannuels,
– Décision budgétaire modificative,
– Actualisation de la délibération cadre du régime indemnitaire,
– Avenant au contrat MNT – prévoyance maintien de salaire du personnel communal,
– Adhésion au groupement de commandes CPA – mise en place d’automates d’appel et d’alerte,
Validation des rapports CLET de la CPA,
– Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée dans le cadre de la mise en accessibilité des bâtiments communaux,
– Régularisations foncières du lotissement « La Ferrage »,
-Dénomination et numérotation de voie,
– Questions diverses,
– Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

Partager

Poster un commentaire