Association Peynier Autrement

Conseil Municipal du 24 mai 2017

0

Le prochain conseil municipal aura lieu mercredi 24 mai 2017 à 18h30 au centre socioculturel.
Nous vous convions bien sûr à venir assister à cet événement important de la vie de notre commune.

Ci-dessous l’ordre du jour :
• Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune, eau et assainissement,
• Approbation du Compte Administratif 2016 : commune, eau et assainissement,
• Affectation du résultat budgétaire 2016 : commune, eau et assainissement,
• Vote des taux 2017 de la fiscalité directe locale,
• Vote du budget primitif 2017 : commune, eau et assainissement,
• Demandes de financement 2017 auprès du Conseil Départemental 13,
• Application du Décret du 26 janvier 2017 en matière d’indemnités de fonction des élus locaux,
• Suppressions et création de postes,
• Modification du RIFSEEP pour l’intégration des adjoints territoriaux du patrimoine,
• Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la Commune,
• Avenant n°1 au marché de travaux « PUP Ste Croix » – Entreprises MINETTO et ENEDIS,
• Modification des statuts du syndicat Intercommunal de Gestion du CES de Rousset,
• Actualisation du règlement intérieur de la Crèche municipale,
• Questions diverses.

 

Partager

Poster un commentaire

Top