Association Peynier Autrement

Conseil municipal du 14 avril 2016

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Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 14 avril à 18h30 au centre socioculturel.
Nous vous convions bien sûr à venir assister à cet événement important de la vie de notre commune, d’autant qu’il sera question de budget et de taux d’imposition.

Ci-dessous l’ordre du jour :

Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et assainissement,
Vote du Compte Administratif 2015 : commune, eau et assainissement,
Résultats budgétaires 2015,
Fixation des taux d’imposition 2016 de la fiscalité directe locale,
Vote du Budget Primitif 2016 : commune, eau et assainissement,
Répartition des subventions aux associations,
Demandes de financement auprès des différents partenaires institutionnels pour les travaux 2016,
Modification des statuts du SMED,
PUP Beaulieu : convention Laurens,
PAE Devançon : acquisition foncière,
Régularisation d’un acte de servitude sur la parcelle AE 46 sise quartier Sainte Croix,
Propositions de non-valeurs,
Convention de prestation de service avec le CDG 13 pour les déclarations de créations/vacances d’emplois,
Instauration du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail,
Suppressions de postes devenus vacants,
Modalités d’application du temps partiel au sein des services,
Autorisations d’absences du personnel communal,
Instauration du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail,
Questions diverses,
Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

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